Trafic de denrées destinées à des épiceries vaudoises et genevoises
La douane suisse a démantelé un trafic portant sur plus de 110 tonnes de denrées alimentaires. Un réseau livrait depuis la France de l'huile de tournesol, des bananes, des oignons, du lait en poudre et des nouilles instantanées sud-coréennes à des épiceries spécialisées des cantons de Vaud et de Genève, sans s'acquitter des taxes de douane. Le préjudice s'élève à 81'000 francs.
Tout commence lors d'un contrôle de police: en avril 2024 sur l'autoroute à Bursins (VD), des gendarmes vaudois interceptent une camionnette dont le conducteur est en état d'ébriété et dont le chargement dépasse de plusieurs centaines de kilos la limite de poids autorisée pour ce type de véhicule.
Les policiers demandent l'intervention de l'Office fédéral de la douane et de la sécurité aux frontières (OFDF) pour le contrôle de la cargaison. Il est alors constaté que le chauffeur, un Français de 42 ans domicilié en France, transporte 1605 litres d’huile de tournesol (soit 1539 kg bruts), 1229 kilos de bananes, 375 kilos d’oignons et 213 kilos bruts de lait en poudre. Les droits de douane éludés pour cette marchandise non déclarée s’élèvent à 4300 francs.
De France en Suisse
L'enquête ouverte suite à cette saisie a permis d'établir l'existence d'un réseau qui importait de France des marchandises en Suisse sans les dédouaner, explique jeudi l'OFDF. Un Français de 46 ans domicilié en France se trouvait à la tête de ce trafic, ainsi que quatre autres comparses: le conducteur de la camionnette interpellé en avril, deux Sri-Lankais de 46 et 33 ans domiciliés en Suisse ainsi qu'une Française de 23 ans, domiciliée en France.
Avant la saisie du mois d'avril, la marchandise était acheminée en une seule fois par camionnette depuis le fournisseur en France directement auprès des épiceries. Après la saisie, les activités délictueuses se sont poursuivies, mais le modus operandi a changé: les marchandises étaient déchargées en bloc dans un garage en France puis acheminées en plus petites quantités en Suisse.
Huit propriétaires d'épiceries
Huit destinataires, domiciliés dans les cantons de Genève et de Vaud et propriétaires de diverses épiceries, ont pu être identifiés. De fausses factures étaient parfois établies pour faire croire à un achat effectué en Suisse et ainsi tromper les autorités.
Au final, les enquêteurs de l'antifraude ont pu établir que 38 importations avaient été effectuées entre fin 2023 et septembre 2024, représentant 91 tonnes de marchandises et l'équivalent de 75'000 francs de droits de douane plus 6000 francs de TVA. Les différents protagonistes seront sanctionnés à la hauteur du préjudice subi, annonce l'OFDF.
La douane suisse rappelle que la contrebande organisée de denrées alimentaires s'effectue souvent en petites quantités, dans des véhicules privés ou des camionnettes parfois non réfrigérées. Obtenues à bas prix à l'étranger, elles sont revendues au prix du marché suisse. Cette contrebande s'adapte à la demande du marché. Dans cette affaire, les comparses ont écoulé au total un peu moins de 5,5 tonnes de nouilles instantanées épicées sud-coréennes, pour suivre une tendance sur TikTok, ajoutent les enquêteurs.